Mentions légales
Frédéric GERBENNE, Auto-entrepreneur (Siret : 485 179 550 00028), dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés et au répertoire des métiers (TVA non applicable (art. 293 B du CGI)) est le représentant légal du site Internet www.gerbenne.fr.
L’utilisateur du présent site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
L’exploitant du site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une indisponibilité des informations ou même de l’exactitude des informations figurant sur le présent site internet.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. L’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant les options de votre navigateur internet.
Les utilisateurs visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du présent site internet sans l’autorisation expresse et préalable de son exploitant.
Toutes les informations ainsi que le contenu de chacune des pages de ce site relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
